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Quelle TVA sur ma commande ?
TVA à 20%
En tant que fabricant de matériaux et d'éléments en pierre, nous sommes assujetti à une TVA de 20% que nos clients soient particuliers ou professionnels. Seuls les artisans intervenants chez les particuliers dans le cadre de rénovation peuvent appliquer une TVA de 10%.
Y a t-il des cas d'exonérations de TVA ?
Oui, notamment à l'étranger. Si vous êtes une entreprise dans l'Union Européenne et que vous nous communiquez votre numéro de TVA intracommunautaire, il n'y aura pas de TVA française (exonération en vertu de l’article 262 ter I du code général des impôts). Cela ne veut pas dire que c'est totalement exonéré de TVA car vous devrez payer la TVA dans votre pays (souvent sensiblement identique à la TVA française).
Si vous êtes particuliers en Allemagne, Espagne... et de façon générale dans l'Union Européenne, la TVA française s'applique.
Pour l'export, particulier ou professionnel, pas de TVA française applicable (sous condition d'avoir la preuve du passage de frontière).
N'hésitez pas à nous contacter pour échanger sur ces points spécifiques de fiscalité internationale.
